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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140227
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Mariage | Droit civil – Divorce | Droit civil – Filiation | Droit civil – Adoption | Travaux préparatoires | Comptes-rendus des débats | Législation – Projets de loi | Codification | France. Conseil d'Etat (1799-….) | France. Tribunat (1800-1807)
Auteur : Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : F. Didot (Paris)
Date : 1805
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 32.096-2,2
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome deuxième. Contenant la discussion des titres ; Du mariage et des actes respectueux ; Du divorce ; De la paternité et de la filiation ; Et de l'adoption et de la tutele officieuse
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Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080035
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Personnes | Droit civil – Filiation | Droit civil – Enfants naturels | Droit civil – Adoption | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Parents et enfants | Droit civil – Minorité | Droit civil – Majorité | Droit civil – Interdiction | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : M. Antoine (Paris)
Date : 1811
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 52.040-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome second. Seconde édition conforme à la première
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